Une pile de fuméeLa qualité de l’air en Ontario peut avoir une incidence importante sur l’environnement, la santé publique et le bien-être des Ontariens. Chaque année, la pollution atmosphérique et le smog aggravent les maladies, intensifient les hospitalisations et provoquent des milliers de décès prématurés en Ontario. De même, le bruit, les odeurs et la pollution lumineuse peuvent avoir des conséquences négatives sur la faune, les processus écologiques et la qualité de vie des gens.

En Ontario, la qualité de l’air, le bruit, les odeurs et la pollution lumineuse sont principalement régis par la Loi sur la protection de l’environnement (LPE) qui elle est administrée par le ministère de l’Environnement et de l’Action en matière de changement climatique (MEACC).

Réussites attribuables à la Charte des droits environnementaux (CDE)

Les Ontariens ont déposé des demandes d’enquête en vertu de la Charte des droits environnementaux à maintes reprises afin d’attirer l’attention du gouvernement sur les enjeux liés à la pollution de l’air et de le pousser à prendre des mesures à ce sujet. Voici quelques exemples:

Recommandations importantes du CEO demeurées en suspens
  • Plus de six ans se sont écoulés depuis que le ministère a accepté d’examiner les lacunes dans les lois de l’Ontario sur la pollution atmosphérique relativement aux effets cumulatifs de la pollution. Le CEO a demandé régulièrement au MEACC de lui faire part des progrès accomplis en ce sens, mais n’a reçu aucun engagement formel à savoir quand cette décision sera rendue.

 

Rapports du CEO sur la qualité de l’air et la pollution atmosphérique

Le commissaire à l’environnement de l’Ontario (CEO) a fait rapport sur un vaste éventail d’enjeux liés à la qualité de l’air, au bruit, aux odeurs et à la pollution lumineuse. Plus particulièrement, il a fait rapport sur plusieurs des points suivants : le règlement de l’Ontario sur la pollution atmosphérique industrielle (Règl. de l’Ont. 419/05); d’autres mesures sur la qualité de l’air; les odeurs, le bruit et la pollution lumineuse; les lacunes des cadres réglementaires sur la pollution atmosphérique; et finalement, les plaintes des membres de la collectivité touchés par la pollution atmosphérique. Vous trouverez ci-dessous une sélection des rapports et articles du CEO sur la qualité de l’air, le bruit, les odeurs et la pollution lumineuse. Vous pouvez également utiliser la barre de recherche ci-dessus afin de trouver un mot ou une phrase spécifique sur le site Web ou dans les rapports.

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